Mentions légales – Institut de Théologie Réformée Charismatique (ITRC)
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2. Propriété intellectuelle
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4. Achats en ligne
L’ITRC propose aux étudiants la possibilité d’acheter des cours en ligne via son site internet. Les conditions de vente sont précisées lors du processus d’achat et sont soumises aux présentes mentions légales. Les étudiants doivent fournir des informations exactes et à jour lors de leur inscription et de leurs achats. L’ITRC se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-respect des conditions de vente.
5. Responsabilité
L’ITRC s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site internet. Cependant, l’ITRC ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, l’ITRC décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site. Les utilisateurs sont invités à vérifier l’exactitude des informations avant de prendre des décisions basées sur celles-ci.
6. Liens externes
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7. Modifications des mentions légales
L’ITRC se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. L’utilisation continue du site après la publication de modifications constitue l’acceptation de ces modifications.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en France. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera de la compétence.
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